Ex parte reexamination est une procédure par laquelle un tiers peut demander l’annulation d’un brevet sur la base d’un art antérieur découvert après sa délivrance. Une fois la procédure engagée, il n’y a aucune interaction entre le demandeur et l’examinateur.

Inter partes review permet de demander au PTAB de réexaminer la brevetabilité de certaines revendications d’un brevet délivré pour des motifs d’évidence ou de défaut de nouveauté fondés sur des brevets ou des publications imprimées. La personne qui l’engage doit être un tiers, qui doit démontrer qu’il existe une probabilité raisonnable que sa demande aboutisse pour au moins l’une des revendications contestées pour que la procédure soit instituée. Contrairement à la procédure « ex parte », dans cette procédure le requérant participe activement.

Supplemental examination (examen supplémentaire) est une procédure engagée par le titulaire du brevet lui-même lorsqu’il souhaite que certaines questions de brevetabilité soient réexaminées à la lumière d’une nouvelle découverte. Elle est utile pour prévenir d’éventuelles allégations d’invalidité ou de conduite inéquitable. Lorsque la demande est accueillie, la procédure aboutit à une Ex Parte reexamination. 

Post Grant Review permet de contester devant le PTAB la brevetabilité d’une ou plusieurs revendications d’un brevet délivré pour des motifs allant au-delà de l’art antérieur. Par exemple, les motifs peuvent être qu’il s’agit d’un objet non brevetable, qu’il a été inventé par une autre personne, la preuve d’une vente ou d’un usage public antérieur, des problèmes dans la description, etc. Cette procédure doit être engagée dans les 9 mois suivant la délivrance du brevet.