Ing. Mariana I. Vernieri
Agent de brevets aux États-Unis
Enregistrée auprès de l’USPTO
N° d’enregistrement 77275
+1 (561) 809-2760
Combien coûte un brevet ?
Découvrez tous les éléments qui composent le coût total d'un
brevet d'invention aux États-Unis
Des prix transparents
Si vous souhaitez avoir une idée réaliste de ce que vous coûtera réellement l'obtention d'un brevet, vous êtes au bon endroit. Nous vous présentons ci-dessous un tableau avec une estimation de tous les coûts qui composent le coût total du brevet dans le temps, en fonction de son degré de complexité et de la taille de l'entité déposante. Nous incluons à la fois nos honoraires et ce que facture l'administration afin que vous puissiez disposer de l'estimation la plus précise possible.
Toutes les étapes
De nombreux sites de brevets qui, comme nous, proposent des tarifs forfaitaires indiquent uniquement le coût de la demande, et les clients sont ensuite surpris de constater que la procédure complète finit par coûter bien plus que ce qu'ils pensaient être le total. Pour éviter cela, nous incluons les coûts de toutes les étapes, y compris la préparation et le dépôt de la demande, la procédure d'examen du brevet devant l'USPTO, la délivrance et le maintien en vigueur.
Brevet provisoire
Obtenez le statut « Patent Pending » (brevet en instance) de manière simple et économique, en gagnant un an avec la possibilité de déposer ensuite votre demande de brevet non provisoire en revendiquant la date de priorité de la demande provisoire.
Brevet provisoire
Demande de brevet d'utilité (Utility Patent) non provisoire pour protéger pendant 20 ans l'invention d'un produit, d'une machine, d'un procédé ou d'une composition de matière nouveaux et utiles.
Services supplémentaires
Services supplémentaires
Étude de brevetabilité
Grâce à cette étude, découvrez avant d'entamer une procédure de brevet s'il existe d'autres brevets, des inventions antérieures ou d'autres facteurs qui rendraient la vôtre non brevetable.
Type de rapport
Complète - Un aspect
Aspect supplémentaire
Étude préliminaire
Nos honoraires
$500
$600
$250
$1375
$1375
non disponible
Traductions
Toutes les traductions dont vous avez besoin entre l'anglais et l'espagnol à un prix abordable.
Renseignez-vous pour d'autres langues.
Sens de traduction
Anglais - Espagnol
Espagnol - Anglais
Espagnol
$20
$20
$500
Non proposé
Non proposé
$1375 plus traduction
Phase d'examen
(à l'USPTO)
Au moment de la délivrance du brevet
Coûts de délivrance
Voici les coûts que vous devrez régler lorsque votre brevet sera prêt à être délivré, afin que l'USPTO puisse mener à terme la procédure de délivrance de votre brevet.
Délivrance
Préparer le brevet d'utilité pour la délivrance
Préparer le brevet de dessin ou modèle pour la délivrance
Préparer le brevet de plante pour la délivrance
$398
$398
$398
Après la délivrance du brevet
Coûts de maintien en vigueur
Voici les taxes que vous devrez régler la troisième, la septième et la onzième année après la délivrance de votre brevet afin de le maintenir en vigueur.
Payer la taxe de maintien de la 3e année
Payer la taxe de maintien de la 7e année
Payer la taxe de maintien de la 11e année
Maintien en vigueur
$300
$300
$300
PROCÉDURES
POST-DÉLIVRANCE
Chez PatentesUSA, nous pouvons vous conseiller sur les différentes procédures susceptibles d'intervenir après la délivrance de votre brevet, toujours dans le cadre de l'USPTO et du PTAB.
PROCÉDURES
POST-DÉLIVRANCE
-
Reissues (redélivrances)
-
Recours
-
Post Grant Review
-
Inter Partes Review
-
Inter Partes Reexam
-
Ex Parte Reexam
-
Covered Business Method
-
Supplemental Exam
-
Dérivation
-
Protestations
Demandes de brevet
Brevet de dessin ou modèle
Protégez grâce à cette demande les caractéristiques ornementales de vos dessins et modèles industriels.
Modes de réalisation
$1250
$1875
$2500
$2308
$2563
$2750
Brevet de dessin ou modèle
Enregistrez une nouvelle variété végétale capable de se reproduire de manière asexuée.
Modes de réalisation
$1250
$1875
$2500
$2308
$2563
$2750
Dessins supplémentaires
Voici les coûts des dessins techniques supplémentaires dont vous avez besoin pour votre demande et qui ne sont pas couverts par le forfait à prix fixe initial que vous avez acheté :
Simple
Moyenne
Complexe
$150
$300
$80
$150
$250
$400
Pages supplémentaires
Voici les coûts de rédaction et d'ajout de chaque page supplémentaire de mémoire descriptif dont vous avez besoin pour votre demande et qui n'est pas couverte par le forfait à prix fixe initial que vous avez acheté :
Simple
Moyenne
Complexe
par heure*
par heure*
par heure*
* La plupart des agents de brevets, et a fortiori les avocats spécialisés en brevets, facturent ces services à l'heure, avec des tarifs horaires allant de $150 à $475 ou plus. Avec ces tarifs et le nombre d'heures qui peut être nécessaire pour rédiger professionnellement les pages du mémoire descriptif, le coût final peut être très important.
Les honoraires pour chaque page individuelle correspondent simplement à 1/10 des honoraires du forfait de 10 pages.
** Ces taxes de l'USPTO s'appliquent lorsque la demande dépasse 100 pages et sont facturées par tranche de 50 pages supplémentaires.
Revendications supplémentaires
Voici les coûts de rédaction et d'ajout des revendications supplémentaires dont vous avez besoin pour votre demande et qui ne sont pas couvertes par le forfait à prix fixe initial que vous avez acheté :
Indépendante
Dépendante
Multidépendante
par heure*
par heure*
par heure*
* La plupart des agents de brevets, et a fortiori les avocats spécialisés en brevets, facturent ces services à l'heure, avec des tarifs horaires allant de $150 à $475 ou plus. Avec ces tarifs et le nombre d'heures qui peut être nécessaire pour rédiger professionnellement des revendications supplémentaires, le coût final peut être très important.
** Ces taxes de l'USPTO s'appliquent lorsque la demande dépasse 20 revendications au total ou 3 revendications indépendantes, ou dès la première revendication multidépendante incluse.
Procédure d'examen des brevets
Obtenir un brevet va bien au-delà du simple dépôt d'une demande. Une fois celle-ci déposée, l'agent de brevets doit accomplir diverses tâches, notamment répondre aux objections, exigences et demandes que l'USPTO peut formuler, jusqu'à la délivrance du brevet. Ces coûts peuvent dépendre fortement de l'évolution de la procédure ainsi que des stratégies que le client décide de suivre dans chaque cas.
Procédure
Réponse à une Office Action
CPA (pour dessin ou modèle)
RCE (première fois)
RCE (deuxième ou suivante)
Restriction (sans traverse)
Restriction (avec traverse)
Recours (devant le PTAB)
$1875 à $3750
$625 à $940
$1000 à $3125
$1100 à $3440
$125
$375
$2000 à $6250
par heure*
par heure*
par heure*
par heure*
$395
$825
$6250
* La plupart des agents de brevets, et a fortiori les avocats spécialisés en brevets, facturent ces services à l'heure, avec des tarifs horaires allant de $150 à $475 ou plus. Avec ces tarifs et le nombre d'heures qui peut être nécessaire pour mener à bien ces procédures, le coût d'une RCE ou d'une réponse à une action de l'USPTO peut largement dépasser le coût initial de la demande. Notre tarif horaire est le minimum ($150), mais en outre, afin d'éviter ce type d'incohérences et de rendre le coût final prévisible, nous garantissons au client un plafond maximal, proportionnel à ce qu'il a payé initialement pour la demande.
Niveau
Dans les demandes de brevet, le « Niveau » désigne à la fois la complexité de l'invention et la taille de la demande, le nombre de pages, de dessins et de revendications qu'elle comprend, etc. Sur la base de ces critères, nous proposons 3 niveaux de « forfaits » de demande à prix fixe : Simple, Moyenne et Complexe. À chacun d'eux correspondent les valeurs indiquées dans les autres colonnes. Si vous avez besoin de plus de dessins, de pages, etc. que ceux inclus dans le niveau de forfait à prix fixe que vous avez initialement acheté, ils devront être payés séparément selon les valeurs détaillées dans les tableaux « Services supplémentaires ». Si vous hésitez sur le niveau à choisir, nous vous recommandons de demander un devis personnalisé.
Modes de réalisation
En droit des brevets, un « embodiment » (mode de réalisation) est une mise en œuvre ou une application particulière de l'invention, lorsqu'il en existe plusieurs. On peut aussi le considérer comme une solution que le brevet apporte à un problème. Dans les brevets d'utilité, plus d'un mode de réalisation implique davantage de revendications, de pages de mémoire descriptif et de dessins ; c'est pourquoi nous ne les facturons pas séparément. En revanche, dans les brevets de dessin ou modèle, qui ne comportent qu'une seule revendication, plusieurs modes de réalisation d'un même design peuvent être protégés par cette même revendication, pour autant qu'ils relèvent tous d'un concept inventif unique. Pour cette raison, la présence de plusieurs modes de réalisation rend la demande plus complexe et détermine le prix du forfait.
Développement
Indique le pourcentage maximal de rédaction propre du texte de la demande inclus dans chaque niveau de forfait. Certains inventeurs ont déjà rédigé leur invention dans tous ses détails. Dans ces cas, le travail de l'agent de brevets consiste principalement à rédiger les revendications et à apporter les corrections et modifications nécessaires pour présenter la demande à l'USPTO de façon adaptée et convaincante. Dans ce cas, moins de 20 % de rédaction propre serait nécessaire, et c'est alors le forfait de niveau simple qui s'appliquerait. À l'autre extrême, l'inventeur n'a l'idée qu'en tête, sans avoir rien écrit à ce sujet. Il explique à l'agent les caractéristiques et le fonctionnement de son invention oralement ou de manière informelle, et l'agent doit rédiger l'intégralité du mémoire descriptif de façon autonome, sans aucun texte sur lequel s'appuyer. Cela implique beaucoup plus d'heures de travail et c'est donc le forfait de niveau complexe qui s'appliquerait ici.
Pages
Les pages désignent le nombre de pages de mémoire descriptif que contiendra la demande. Sont considérées des pages au format A4 avec des marges de 2 cm en haut, en bas et à droite, et de 2,5 cm à gauche. Police : Arial, Times Roman ou Courier taille 12, double interligne, sur une seule colonne.
Comparez avec :
Afin que vous puissiez comparer de manière objective et équitable nos prix avec les autres prix disponibles sur le marché, nous avons ajouté la colonne « Comparez avec : » à nos listes. Cette valeur a été calculée comme la moyenne des services équivalents proposés par 5 sites concurrents*. Ces 5 sites n'ont pas été choisis selon un critère particulier ; nous les considérons simplement variés et représentatifs de l'offre en général.
*Les sites considérés sont : accupatents.com, ez-patent.com, stonecreek.us, patentattorneycionca.com et bw-iplaw.com
Revendications
Les « claims » sont les revendications que vous cherchez à protéger au moyen d'un brevet. Elles doivent être rédigées avec le plus grand soin, car ce sont elles qui détermineront en définitive l'étendue de la protection que vous conférera le brevet. Chaque revendication fait l'objet d'un échange avec l'USPTO, qui finit par se prononcer sur son acceptation ou son rejet. C'est pourquoi plus il y a de revendications, plus la procédure est complexe et coûteuse. Si votre invention comporte de nombreuses caractéristiques nouvelles différentes et que vous souhaitez toutes les protéger, vous aurez besoin de nombreuses revendications pour y parvenir.
Les trois valeurs séparées par des tirets dans la colonne des revendications correspondent, dans cet ordre, à :
-
Revendications indépendantes (revendications principales) :
Ce sont les plus larges ; elles se suffisent à elles-mêmes et décrivent l'invention dans son sens le plus large, en incluant toutes les limitations qui la définissent. -
Revendications dépendantes (sous-revendications) :
Elles sont plus spécifiques et restreignent la portée de la revendication dont elles dépendent, en y ajoutant des détails supplémentaires (limitations). -
Revendications multidépendantes :
Elles renvoient, uniquement de manière alternative, à deux revendications antérieures ou plus, en leur ajoutant des limitations ou des détails supplémentaires.
Nos honoraires
Il s'agit du montant total à régler à Patentes USA au titre de nos services professionnels d'agent de brevets, correspondant à chaque niveau de forfait à prix fixe et à ce qu'il comprend. Le coût de l'USPTO est séparé et le client doit régler les deux en même temps au moment de souscrire le service. Toute exigence supplémentaire non incluse dans les forfaits devra être réglée séparément.
Couverture
Ce poste correspond à une disposition, en faveur du client, selon laquelle chaque forfait à prix fixe couvre des frais jusqu'à un certain montant. Cela signifie, par exemple, que dans le cas du forfait simple, sur les $1875 que le client paierait au titre de nos honoraires, jusqu'à $200 de frais supplémentaires seront couverts et le client n'aura pas à se préoccuper de ces frais tant que ces $200 n'auront pas été épuisés. Les frais supplémentaires peuvent correspondre à nos frais administratifs (frais d'envoi postal, traductions, pages ou dessins supplémentaires, photocopies, etc.) ou à des taxes supplémentaires de l'USPTO (non incluses initialement dans le forfait car elles ne s'appliquent pas à tous les brevets, mais qui peuvent survenir selon le cas)
Exemples de taxes supplémentaires de l'USPTO pouvant survenir : demande d'examen prioritaire/accéléré, surtaxe pour dépôt tardif ou incomplet, pour excès de taille ou de revendications, pour la nécessité d'apporter des modifications une fois la demande déposée, pour le dépôt de la demande sous un format non électronique, prorogations de délai pour les réponses, etc.
Si ces frais dépassent le montant prévu par la couverture, le client devra acheter un forfait de « frais supplémentaires » adapté pour couvrir les coûts requis.
S'il n'y a pas de frais supplémentaires ou s'ils sont inférieurs au montant de la couverture, la différence ne sera pas remboursée au client, car cette couverture vise à prévoir ces coûts éventuels mais est déduite des honoraires professionnels de l'agent de brevets. Il en va différemment des forfaits de frais supplémentaires : cet argent sera conservé sur un compte séparé au nom du client, sur lequel seront déduits les frais correspondants, et à la clôture du dossier, tout le solde restant sera restitué au client.
Dessins
Désigne le nombre de dessins formels simples inclus dans chaque forfait. Si votre brevet nécessite davantage de dessins ou des dessins d'une plus grande complexité technique, les prix du tableau des dessins s'appliquent. Si vous fournissez vos propres dessins formels, conformes aux exigences des brevets sans nécessiter d'adaptations, rien ne vous sera facturé pour les inclure dans la demande.
Les types de dessins proposés sont :
-
Simples :
Organigrammes, inventions mécaniques très simples -
Moyens :
Inventions mécaniques plus complexes. Brevets de dessin ou modèle simples. Modélisation 3D. -
Complexes :
Dessins comportant de nombreuses pièces. Designs sophistiqués.
Taxes USPTO
Chaque type de demande implique un certain montant de frais fixes que l'USPTO perçoit sous forme de taxes. Les taxes perçues à l'avance sont celles qui doivent être payées dans tous les cas, quel que soit le déroulement de la procédure d'examen du brevet.
Il s'agit, le cas échéant, de : la taxe de dépôt de la demande, la taxe de recherche, la taxe d'examen, la soumission de l'IDS (un document obligatoire déclarant l'état de la technique de l'invention connu du déposant) et la taxe de traitement.
Ne sont pas incluses : la taxe de délivrance du brevet (payée à la fin), les taxes de maintien en vigueur (payées la troisième, la septième et la onzième année après la délivrance du brevet), les requêtes, les surtaxes, les prorogations de délai, l'examen accéléré, les exigences supplémentaires ou autres frais supplémentaires (au-delà de ce que prévoit la couverture).
Vous remarquerez que les taxes de l'USPTO sont classées en trois colonnes dans notre liste. Ces colonnes correspondent à la taille de l'entité qui dépose la demande de brevet, les taxes étant moins élevées pour les inventeurs individuels ou les petites entreprises que pour les grandes entreprises.
Les conditions pour relever de ces catégories sont :
ME - Micro-entité :
-
Remplir les conditions de petite entité
-
Aucun inventeur ne doit avoir été nommé dans plus de 4 demandes de brevet déposées antérieurement (sans compter les provisoires)
-
Aucun inventeur ne doit avoir un revenu brut supérieur à $251,190 par an (sauf s'il est employé par une université publique des États-Unis)
-
Ils ne doivent pas avoir cédé, ni être tenus de céder, des droits sur le brevet à des entités qui ne soient pas elles-mêmes des micro-entités.
PE - Petite entité :
-
L'inventeur est une personne physique (ou plusieurs) qui n'a pas cédé, ni n'est tenue de céder, des droits sur la demande à des entités qui ne soient pas elles-mêmes des petites entités.
ou
-
Le titulaire des droits sur le brevet (dans de nombreux cas l'entreprise qui a engagé l'inventeur, ou qui a acquis les droits par voie de cession) est une petite ou moyenne entreprise ne comptant pas plus de 500 employés (sous-traitants compris)
ou
-
Le titulaire des droits est une organisation à but non lucratif
GE - Grande entité :
-
Le titulaire des droits sur le brevet est une grande entreprise de plus de 500 employés
Consultez ici la liste complète et actualisée des taxes de l'USPTO
Explication des notions détaillées dans les tableaux
Pourquoi nos prix sont-ils plus bas ?
Voici les raisons pour lesquelles nos prix sont si compétitifs :
Coûts réduits
Ce que nous économisons en infrastructure,
vous l'économisez aussi
Patentes USA est un cabinet individuel (Solo Practitioner Firm). Notre faible structure de coûts fixes nous permet de réduire au minimum l'impact des salaires d'employés, des bureaux et autres coûts supplémentaires que les grands cabinets doivent supporter, ce qui se traduit par un prix plus bas pour le client.
Agents de brevets
...Et non des avocats
Les agents de brevets enregistrés auprès de l'USPTO disposent des mêmes connaissances et prérogatives que les avocats spécialisés en brevets pour représenter des clients devant cet organisme, si ce n'est qu'ils ne peuvent pas plaider ni conseiller leurs clients en matière de contrefaçon. En dehors de cela, les agents de brevets constituent une excellente option, plus économique que les avocats, pour tout ce qui concerne la rédaction et la procédure d'obtention des brevets.
Au service des petites entreprises et des inventeurs indépendants
Nous proposons des solutions
sur mesure
Notre public principal est constitué d'inventeurs individuels et de petites entreprises d'Amérique latine et d'Espagne. C'est pourquoi nous comprenons que le pouvoir d'achat de nos clients n'est pas toujours au niveau de celui des grandes entreprises américaines, et nous nous efforçons de leur offrir un service de grande qualité à un coût qu'ils peuvent assumer.