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Résultat :

Merci beaucoup pour vos réponses. Sur cette base, et à titre indicatif uniquement, puisque chaque devis est personnalisé et doit tenir compte des particularités spécifiques de chaque cas, la procédure recommandée pour vous est le dépôt d’un :

​

​

Brevet

de

​

de type :

​

pour une

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Valeur estimée* :

$null

Incluant les extras suivants :

Étude de brevetabilité 

(null)

x pages de traduction 

(null)

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*L’estimation inclut les taxes de l’USPTO pour le type de brevet et la taille d’entité sélectionnés. Elle n’inclut pas les frais de procédure d’examen (prosecution), les taxes de délivrance ou de maintien en vigueur, l’IDS, ni aucun autre coût au-delà de l’obtention de l’« Official Filing Receipt » (obtention du statut « Patent Pending »). Cette estimation est indicative et ne constitue pas un engagement. Les coûts peuvent varier à la hausse ou à la baisse selon les circonstances du dossier. En outre, il n’est pas possible d’obtenir un brevet dans toutes les circonstances. Une analyse personnalisée est nécessaire pour établir un devis définitif, et une lettre d’engagement détaillant toutes les conditions devra être signée par toutes les parties intéressées pour pouvoir procéder à l’obtention d’un brevet. 

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​Si vous souhaitez recevoir une réponse personnalisée sur la base de cette estimation, veuillez remplir ce formulaire :

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