Étude de brevetabilité

Pour savoir si une invention peut être brevetée, il faut d'abord procéder à une analyse fine afin de déterminer si l'objet de l'invention est considéré comme brevetable par la loi des États-Unis. Si c'est le cas, il faut encore examiner la nouveauté et la non-évidence de l'invention. Pour cela, il est important de vérifier que personne n'a breveté ou tenté de breveter, fabriqué ou publié d'une manière quelconque la même idée. L'agent de brevets effectue des recherches dans de nombreuses bases de données afin de trouver tous les éléments pertinents pour déterminer la brevetabilité. Si des inventions similaires sont trouvées, il sera important de définir les différences entre ce qui existe déjà et ce qui a été inventé, afin de déterminer si l'invention est brevetable dans sa totalité (telle que l'inventeur l'a conçue) ou seulement en partie (certaines fonctionnalités sont nouvelles et d'autres non). Tout cela fait partie de l'étude de brevetabilité. Vivement recommandée avant d'entamer une demande de brevet, afin d'avoir un plus grand degré de certitude quant à ses chances de succès.